accessoire

accessoire

Ce qui appartient à une autre chose comme principal et passant comme incident à elle. Comme, par exemple, un droit de passage ou autre servitude de la terre, de droit commun pour faire paître, une toilette sèche, Grange, jardin ou verger. Dans un sens juridique strict, terres ne peut pas passer comme un accessoire à la terre.

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Synonyme(s) :
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Secteur d’activité/Domaine : Sciences terrestres
Catégorie : Science cartographique
Company: American Congress on Surveying & Mapping
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